Décisions du Maire

DM n°43 publié le 28/12/2022 - FINANCES - Marché travaux à procédure adaptée - remplacement des menuiseries extérieures de la mairie (415.63 Ko)

DM n°42 publié le 28/12/2022 - FINANCES - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE OUVERTE REALISATION DES BULLETINS MUNICIPAUX (439.9 Ko)

DM n° 41 publié le 15 /12/2022- FINANCES - Choix du bureau d'étude pour l'opération groupée d'élaboration et d'actualisation DICRIM (553.71 Ko)

DM n° 40 publié le 14/12/2022 - FINANCES - Demande de subvention Région et CCV création Centre de Santé (463.22 Ko)

DM n° 39 publié le 05/12/2022 -FINANCES - Contrat de bail commercial l'EURL CAFE CERET Carod Maurin (584.98 Ko)

DM n° 38 publié le 25/11/2022 - MAPA restreinte Rénovation de l'éclairage sportif du Stade Fondecave (408.05 Ko)

DM n° 37 publié le 25/112022- Marché de maitrise d'oeuvre réaménagement locaux de la mairie (479.78 Ko)

DM n°26 publiée le 07/07/25 : Demande de subvention conseil Départemental tiers lieu médiathèque (352.15 Ko)

DM n°25 publiée le 07/07/25 : Demande de subvention auprès du conseil départemental culture catalanité (348.71 Ko)

DM n°24 publiée le 07/07/25 : Convention de mise à disposition des corrales Arènes AFICIO CATALANA (434.63 Ko)

DM n°23 publiée le 07/07/25 : Fixation des tarifs des stands COBLISSIM (328.71 Ko)

DM n°22 publiée le 07/07/25 : Convention de mise à disposition des corrales des arènes TOROS Y CAMPO (1.15 Mo)

DM n°21 publiée le 17/06/2020 : Convention de mise à disposition des Arènes de Céret Association Céret Sportif Du 10 juillet 2025 (08 h 00) au 15 juillet 2025 (08 h 00) (1.47 Mo)

DM n°20 publiée le 17/06/2020 : Convention de mise à disposition des Arènes de Céret Association Des Aficionados Céretans Du 25 juin 2025 (08 h 00) au 17 juillet 2025 (08 h 00) (1.44 Mo)

DM n°19 publiée le 17/06/2025 : Avenant au Contrat de bail locaux à usage de bureaux - Maison France Services du Vallespir portée par la Communauté de Communes du Vallespir (842.15 Ko)

DM n°18 publiée le 10/06/2025 : LOCATION MINIBUS ELECTRIQUE AVENANT 2 (395.34 Ko)

DM n°17 publiée le 04/06/25 : Contrat de maintenance du progiciel « SCRUTIN » avec la société LOGITUD Solutions (2.27 Mo)

DM n°16 publiée le 04/06/25 : RENONCIATION PATRIMCAT POCTEFA Réhabilitation San Roch (605.71 Ko)

DM n°15 publiée le 04/06/25 : MODIFICATION REGIE RECETTES PISCINE MUNICIPALE (396.8 Ko)

DM n°14 publiée le 04/06/25 : Convention de mise à disposition de terrain Lycée Beausoleil (886.07 Ko)

DM N°13 publiée le 04/06/25 : Contrat de bail locaux à usage de bureau Chambre de métiers et artisanat (1.68 Mo)

DM n°12 publiée le 30/04/2025 : Convention Arènes Association Made in Rock n Roll (1007.05 Ko)

DM n°11 publiée le 30/04/2025 : Convention arènes Association Fantasee (970.93 Ko)

DM n°09 publiée le 30/04/2025 : Convention mise à disposition locaux manuvres SDIS des PO (906.3 Ko)

DM n°08 publiée le 03/03/25 : Acceptation de don de bois gravés (721.53 Ko)

DM n°07 publiée le 03/03/25 : Constitution d'une régie d'avance dépenses fonctionnement adm générale_Partie1 (533.2 Ko)

DM n°06 publiée le 19/02/2025 : Demande de subvention auprès de la Préfecture CD 66 ANS CCV (434.35 Ko)

DM n°05 publiée le 05/02/2025 : Demande de subvention au Conseil Départemental des PO saison culturelle 2025 (373.06 Ko)

DM n°04 publiée le 05/02/2025 : Modification programmation culturelle Tarifs 2024 2025 Salle de l'Union (545.91 Ko)

DM n°03 publiée le 04/02/2025 : Demande de subvention Région et Conseil Départemental Fête de la Cerise 2025 (420.89 Ko)

DM n°02 publiée le 04/02/2025 : Festival Céret Manga 2025 - Billetterie (386.74 Ko)

DM n°01 publiée le 04/02/2025 : Contrat de bail civil BOUIX terrain AI 14 (499.92 Ko)

DM n°34 publiée le 09/12/2024 : Demande de subvention auprès du département des PO et Agence de l'Eau (466.26 Ko)

DM n°33 publiée le 04/12/2024 : Fongibilité des crédits (353.17 Ko)

DM n°32 publiée le 02/12/2024 : Demande de subvention ETAT Région CD retable Saint Ferréol (418.35 Ko)

DM n°31 publiée le 11/11/2024 : FONGIBILITE DES CREDITS VIREMENT CHAPITRE A CHAPITRE (485.07 Ko)

DM n°30 publiée le 21/10/2024 : Demande de subvention Conseil Régional Occitanie PM (378.77 Ko)

DM n°29 publiée le 21/10/2024 : Rétrocession concession trentenaire Urne 8 T Cimetière 3 BAUD Jérome (389.99 Ko)

DM n°27 publiée le 30/09/2024 : Demande de fonds de concours CCV 2024 (395.16 Ko)

DM n°26 publiée le 26/09/2024 : Rétrocession perpetuelle COSTE Joseph et Dominique (386.46 Ko)

DM n°25 publiée le 16/09/2024 : Budget annexe Musée d'art moderne (366.31 Ko)

DM n°24 publiée le 16/09/2024 : Tarif location des Corales des Arènes de Céret (381.21 Ko)

DM n°23 publiée le 16/09/2024 : Participation des familles et commensaux aux restaurants scolaires 2024 2025 (419.43 Ko)

DM n°22 publiée le 16/09/2024 : Programmation culturelle tarifs 2024 2025 salle de l'union (421.6 Ko)

DM n°21 publiée le 14/08/24 : DEMANDE SUBVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL PARCOURS INTERPRETATION (391.83 Ko)

DM n°20 publiée le 14/08/24 : Demande de subvention pour la création du Centre Public de Santé provisoire (904 Ko)

DM n°19 publiée le 14/08/24 : Rétrocession concession trentenaire Famille GODET Casier 103 T Cimetière 3 (411.84 Ko)

DM n°18 publiée le 14/08/24 : FONGIBILITE DES CREDITS VIREMENT CHAPITRE A CHAPITRE (391.65 Ko)

DM n°17 publiée le 14/08/24 : Demande subvention Conseil Départemental saison culturelle 2024 (368.17 Ko)

DM n°16 publiée le 14/08/24 : Marché de travaux à procédure adaptée - marché accord cadre - Bornes escamotables (425.75 Ko)

DM n°15 publiée le 14/08/24 : Demande de subvention région création sentier pédagogique (385.16 Ko)

DM n°14 publiée le 23/04/24 : Demande de subvention ETAT CD 66 CCV Eclairage public (388.68 Ko)

DM n°13 publiée le 23/04/24 : MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION CENTRE PUBLIC DE SANTE PROVISOIRE (418.5 Ko)

DM n°12 publiée le 23/04/24 : Demande subvention fonds vert réalisation de zones DFCI (357.87 Ko)

DM n°11 publiée le 23/04/24 : Demande de subvention à l'état, région, département et CCV construction d'un centre public de santé bâtiments modulaires (761 Ko)

DM n°10 publiée le 23/04/24 : Demande de subvention Stade Founcalde (410.5 Ko)

DM n°09 publiée le 23/04/24 : Demande subvention piétonisation et sécurisation centre ville (352.55 Ko)

DM n°08 publiée le 23/04/24 : Demande de subvention Département des PO et DRAC Occitanie (368.48 Ko)

DM n°07 publiée le 23/04/24 : Bail Civil Société S&F Soleil France (766.78 Ko)

DM n°06 publiée le 27/02/24 : Avenant au contrat de bail commercial EURL CAFE CERET (454.92 Ko)

DM n°06 bis publiée le 27/02/24 : Avenant au contrat de bail commercial EURL CAFE CERET (326.14 Ko)

DM n°05 publiée le 27/02/24 : Demande de subvention Département et Agence de l'eau Réhabilitation réseau assainissement (423.34 Ko)

DM n°04 publiée le 27/02/24 : FESTIVAL CERET MANGA BILLETERIE (401.67 Ko)

DM n°03 publiée le 27/02/24 : RETROCESSION TRENTENAIRE VILAJOSANA UBACH (432.08 Ko)

DM n°02 publiée le 27/02/24 : Rétrocession concession perpétuelle LAYRAC BRUNET (401.57 Ko)

DM n°01 publiée le 27/02/24 : Demande de subvention Région et Département fête de la cerise 2024 (416.71 Ko)

DM n°41 publiée le 19/12/23 : FONDS DE CONCOURS CCV 2023 (391.83 Ko)

DM n°40 publiée le 19/12/23 : ACCEPTATION DE DON (334.85 Ko)

DM n°39 publiée le 13/12/23 : Demande de subvention auprès de la Région Occitanie étude cinématographique (359.57 Ko)

DM n°37 publiée le 28/11/23 : Demande de fonds de concours à la Communauté de Communes du Vallespir au titre de l'année 2023 pour son programme d'investissement 2023 (404.84 Ko)

DM n°36 publiée le 17/11/23 : Convention de mise à disposition d'un terrain communal (386.22 Ko)

DM n°35 publiée le 19/10/23 : Demande de subvention auprès de l' Agence de l'eau, du Conseil Régional et du Conseil Départemental des Pyrénées Orientales (441.39 Ko)

DM n°34 publiée le 19/10/23 : Contrat de bail : local à usage de bureaux avec le Syndicat Mixte de Gestion et d 'Aménagement Tech-Albères (SMIGATA) un local sis au zème étage de l'immeuble communal 2 rue Jean Amade à Céret (66400) (529.89 Ko)

DM n°33 publiée le 19/10/23 : Attribution du marché de recherche de financements pour les projets d'investissement (387.7 Ko)

DM n°32 publiée le 12/09/23 : Marché de Maitrise d’œuvre réhabilitation du bâtiment CCAS (423.84 Ko)

DM n°31 publiée le 12/09/23 Demande de subvention Agence de l'Eau Conseil Régional Conseil Départemental (411.06 Ko)

DM n°30 publiée le 27/07/23 : Accord cadre missions de conseils d'études d'AMO et MOE Infrastructures, bâtiment, GC, VRD (492.5 Ko)

DM n°29 publiée le 27/07/23 : Acceptation de don Terrence Films (338.37 Ko)

DM n°28 publiée le 27/07/23 : Demande de subvention Conseil Départemental aménagement RD 115 (363.24 Ko)

DM n°27 publiée le 27/07/23 : Renouvellement de l'adhésion de la commune au Centre National des Villes et Villages Fleuris 2023 (368.05 Ko)

DM n°26 publiée le 27/07/23 : Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'AMF 66 (417.37 Ko)

DM n°25 publiée le 27/07/23 : Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'Union des Villes Taurines Françaises (UVTF) (326.61 Ko)

DM n°24 publiée le 15/06/23 - Demande de subvention Conseil Départemental saison culturelle 2023 (360.1 Ko)

DM n°23 publiée le 15/06/23 - Demande de subvention Etat et CD Eclairage public année 1 (408.63 Ko)

DM n°22 publiée le 15/06/23 - Demande de subvention Etat CR Occitanie et CD réaménagement Avenues De Gaulle Clémenceau (409.27 Ko)

DM n°21 publiée le 09/06/23 - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE OUVERTE SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT (428.88 Ko)

DM n°20 publiée le 09/06/23 - MODIFICATION REGIE DE RECETTES PRODUITS DROITS DE PLACES ET MARCHES (787.9 Ko)

DM n°19 publiée le 23/05/23 - Demande de subv Etat Région et Département - Plan Gestion parc (423.92 Ko)

DM n°18 publiée le 23/05/23 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAINS NUS (433.83 Ko)

DM n°17 publiée le 23/05/23 - Jazz en tech - billeterie et pass (384.88 Ko)

DM n°16 publiée le 23/05/23 - Contrat de prestation de services conseil - externalisation de la caserne de gendarmerie (382.84 Ko)

DM n°15 publié le 04/05/23 - Demande de subvention Création Centre Public de Santé (762.96 Ko)

DM n°14 publié le 04/05/2023 - Contrat de prêt à usage Association Symphony Productions (392.66 Ko)

DM n°13 publié le 28/04/2023 - RETROCESSION CONCESSION PERPETUELLE CASIER 51 CIMETIERE 3 - anonymisée (410.51 Ko)

DM n°12 publié le 20/04/2023 - Demande de subvention auprès de l'Etat - DRAC Culture plan de gestion du parc du château d'Aubiry (358.23 Ko)

DM n°11 publié le 20/04/2023 - Attribution du marché plan de gestion du Parc d'Aubiry (399.21 Ko)

DM n°10 publié le 20/04/2023 - Validation impression DICRIM (487.27 Ko)

DM n°09 publié le 09/03/2023 -v Contrat de bail locaux à usage de bureaux - Maison France Services - CCV (471.19 Ko)

DM n°08 publie le 27/02/2023 - Annule et remplace - Demande de subvention DETR acquisition équipements PCS (381.22 Ko)

DM n°07 publié le 24/02/2023 - Demande subvention DSIL 2023 Création de classes numériques (361.7 Ko)

DM n°06 publié le 24/02/2023 - Demande subvention DETR 2023 Acquisition d'équipements de sécurité pour le PCS (366.51 Ko)

DM n°05 publié le 24/02/2023 -Demande subvention DETR 2023 mise en sécurité d'aires de jeux (358.4 Ko)

DM n°04 publié le 24/02/2023 -Demande subvention DETR 2023 mise en accessibilité et en sécurité de la mairie (363.7 Ko)

DM n°02 publié le 06/02/2023 - Contrat de bail civil - anonymisée (587.75 Ko)

DM n°01 publié le 27/01/2023 -Contrat de prestation de services Conseil Coaching et Formation (418.62 Ko)