Décisions du Maire

DM n°32 publiée le 12/09/23 : Marché de Maitrise d’œuvre réhabilitation du bâtiment CCAS (423.84 Ko)

DM n°31 publiée le 12/09/23 Demande de subvention Agence de l'Eau Conseil Régional Conseil Départemental (411.06 Ko)

DM n°30 publiée le 27/07/23 : Accord cadre missions de conseils d'études d'AMO et MOE Infrastructures, bâtiment, GC, VRD (492.5 Ko)

DM n°29 publiée le 27/07/23 : Acceptation de don Terrence Films (338.37 Ko)

DM n°28 publiée le 27/07/23 : Demande de subvention Conseil Départemental aménagement RD 115 (363.24 Ko)

DM n°27 publiée le 27/07/23 : Renouvellement de l'adhésion de la commune au Centre National des Villes et Villages Fleuris 2023 (368.05 Ko)

DM n°26 publiée le 27/07/23 : Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'AMF 66 (417.37 Ko)

DM n°25 publiée le 27/07/23 : Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'Union des Villes Taurines Françaises (UVTF) (326.61 Ko)

DM n°24 publiée le 15/06/23 - Demande de subvention Conseil Départemental saison culturelle 2023 (360.1 Ko)

DM n°23 publiée le 15/06/23 - Demande de subvention Etat et CD Eclairage public année 1 (408.63 Ko)

DM n°22 publiée le 15/06/23 - Demande de subvention Etat CR Occitanie et CD réaménagement Avenues De Gaulle Clémenceau (409.27 Ko)

DM n°21 publiée le 09/06/23 - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE OUVERTE SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT (428.88 Ko)

DM n°20 publiée le 09/06/23 - MODIFICATION REGIE DE RECETTES PRODUITS DROITS DE PLACES ET MARCHES (787.9 Ko)

DM n°19 publiée le 23/05/23 - Demande de subv Etat Région et Département - Plan Gestion parc (423.92 Ko)

DM n°18 publiée le 23/05/23 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAINS NUS (433.83 Ko)

DM n°17 publiée le 23/05/23 - Jazz en tech - billeterie et pass (384.88 Ko)

DM n°16 publiée le 23/05/23 - Contrat de prestation de services conseil - externalisation de la caserne de gendarmerie (382.84 Ko)

DM n°15 publié le 04/05/23 - Demande de subvention Création Centre Public de Santé (762.96 Ko)

DM n°14 publié le 04/05/2023 - Contrat de prêt à usage Association Symphony Productions (392.66 Ko)

DM n°13 publié le 28/04/2023 - RETROCESSION CONCESSION PERPETUELLE CASIER 51 CIMETIERE 3 - anonymisée (410.51 Ko)

DM n°12 publié le 20/04/2023 - Demande de subvention auprès de l'Etat - DRAC Culture plan de gestion du parc du château d'Aubiry (358.23 Ko)

DM n°11 publié le 20/04/2023 - Attribution du marché plan de gestion du Parc d'Aubiry (399.21 Ko)

DM n°10 publié le 20/04/2023 - Validation impression DICRIM (487.27 Ko)

DM n°09 publié le 09/03/2023 -v Contrat de bail locaux à usage de bureaux - Maison France Services - CCV (471.19 Ko)

DM n°08 publie le 27/02/2023 - Annule et remplace - Demande de subvention DETR acquisition équipements PCS (381.22 Ko)

DM n°07 publié le 24/02/2023 - Demande subvention DSIL 2023 Création de classes numériques (361.7 Ko)

DM n°06 publié le 24/02/2023 - Demande subvention DETR 2023 Acquisition d'équipements de sécurité pour le PCS (366.51 Ko)

DM n°05 publié le 24/02/2023 -Demande subvention DETR 2023 mise en sécurité d'aires de jeux (358.4 Ko)

DM n°04 publié le 24/02/2023 -Demande subvention DETR 2023 mise en accessibilité et en sécurité de la mairie (363.7 Ko)

DM n°02 publié le 06/02/2023 - Contrat de bail civil - anonymisée (587.75 Ko)

DM n°01 publié le 27/01/2023 -Contrat de prestation de services Conseil Coaching et Formation (418.62 Ko)

DM n°43 publié le 28/12/2022 - FINANCES - Marché travaux à procédure adaptée - remplacement des menuiseries extérieures de la mairie (415.63 Ko)

DM n°42 publié le 28/12/2022 - FINANCES - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE OUVERTE REALISATION DES BULLETINS MUNICIPAUX (439.9 Ko)

DM n° 41 publié le 15 /12/2022- FINANCES - Choix du bureau d'étude pour l'opération groupée d'élaboration et d'actualisation DICRIM (553.71 Ko)

DM n° 40 publié le 14/12/2022 - FINANCES - Demande de subvention Région et CCV création Centre de Santé (463.22 Ko)

DM n° 39 publié le 05/12/2022 -FINANCES - Contrat de bail commercial l'EURL CAFE CERET Carod Maurin (584.98 Ko)

DM n° 38 publié le 25/11/2022 - MAPA restreinte Rénovation de l'éclairage sportif du Stade Fondecave (408.05 Ko)

DM n° 37 publié le 25/112022- Marché de maitrise d'oeuvre réaménagement locaux de la mairie (479.78 Ko)

DM n°32 publiée le 12/09/23 : Marché de Maitrise d’œuvre réhabilitation du bâtiment CCAS (423.84 Ko)

DM n°31 publiée le 12/09/23 Demande de subvention Agence de l'Eau Conseil Régional Conseil Départemental (411.06 Ko)

DM n°30 publiée le 27/07/23 : Accord cadre missions de conseils d'études d'AMO et MOE Infrastructures, bâtiment, GC, VRD (492.5 Ko)

DM n°29 publiée le 27/07/23 : Acceptation de don Terrence Films (338.37 Ko)

DM n°28 publiée le 27/07/23 : Demande de subvention Conseil Départemental aménagement RD 115 (363.24 Ko)

DM n°27 publiée le 27/07/23 : Renouvellement de l'adhésion de la commune au Centre National des Villes et Villages Fleuris 2023 (368.05 Ko)

DM n°26 publiée le 27/07/23 : Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'AMF 66 (417.37 Ko)

DM n°25 publiée le 27/07/23 : Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'Union des Villes Taurines Françaises (UVTF) (326.61 Ko)

DM n°24 publiée le 15/06/23 - Demande de subvention Conseil Départemental saison culturelle 2023 (360.1 Ko)

DM n°23 publiée le 15/06/23 - Demande de subvention Etat et CD Eclairage public année 1 (408.63 Ko)

DM n°22 publiée le 15/06/23 - Demande de subvention Etat CR Occitanie et CD réaménagement Avenues De Gaulle Clémenceau (409.27 Ko)

DM n°21 publiée le 09/06/23 - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE OUVERTE SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT (428.88 Ko)

DM n°20 publiée le 09/06/23 - MODIFICATION REGIE DE RECETTES PRODUITS DROITS DE PLACES ET MARCHES (787.9 Ko)

DM n°19 publiée le 23/05/23 - Demande de subv Etat Région et Département - Plan Gestion parc (423.92 Ko)

DM n°18 publiée le 23/05/23 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAINS NUS (433.83 Ko)

DM n°17 publiée le 23/05/23 - Jazz en tech - billeterie et pass (384.88 Ko)

DM n°16 publiée le 23/05/23 - Contrat de prestation de services conseil - externalisation de la caserne de gendarmerie (382.84 Ko)

DM n°15 publié le 04/05/23 - Demande de subvention Création Centre Public de Santé (762.96 Ko)

DM n°14 publié le 04/05/2023 - Contrat de prêt à usage Association Symphony Productions (392.66 Ko)

DM n°13 publié le 28/04/2023 - RETROCESSION CONCESSION PERPETUELLE CASIER 51 CIMETIERE 3 - anonymisée (410.51 Ko)

DM n°12 publié le 20/04/2023 - Demande de subvention auprès de l'Etat - DRAC Culture plan de gestion du parc du château d'Aubiry (358.23 Ko)

DM n°11 publié le 20/04/2023 - Attribution du marché plan de gestion du Parc d'Aubiry (399.21 Ko)

DM n°10 publié le 20/04/2023 - Validation impression DICRIM (487.27 Ko)

DM n°09 publié le 09/03/2023 -v Contrat de bail locaux à usage de bureaux - Maison France Services - CCV (471.19 Ko)

DM n°08 publie le 27/02/2023 - Annule et remplace - Demande de subvention DETR acquisition équipements PCS (381.22 Ko)

DM n°07 publié le 24/02/2023 - Demande subvention DSIL 2023 Création de classes numériques (361.7 Ko)

DM n°06 publié le 24/02/2023 - Demande subvention DETR 2023 Acquisition d'équipements de sécurité pour le PCS (366.51 Ko)

DM n°05 publié le 24/02/2023 -Demande subvention DETR 2023 mise en sécurité d'aires de jeux (358.4 Ko)

DM n°04 publié le 24/02/2023 -Demande subvention DETR 2023 mise en accessibilité et en sécurité de la mairie (363.7 Ko)

DM n°02 publié le 06/02/2023 - Contrat de bail civil - anonymisée (587.75 Ko)

DM n°01 publié le 27/01/2023 -Contrat de prestation de services Conseil Coaching et Formation (418.62 Ko)